Écuelles

71350 · Communauté de communes Saône Doubs Bresse

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Votre zone d’urbanisme, les secteurs protégés et les risques de votre parcelle.

Textes de référence Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Saône Doubs Bresse, version du 9 décembre 2025. Mairie d’Écuelles : 03 85 91 50 04 · Mardi 14 h – 17 h ; Jeudi 9 h – 12 h, 13 h 30 – 15 h 30 ; Vendredi 14 h – 17 h Règlement d’urbanisme Plan de zonage Site de la mairie Nos sources Signaler une information