Orgelet

39270 · Communauté de communes Terre d’Émeraude Communauté

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Textes de référence Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Terre d’Émeraude Communauté, version du 3 avril 2024. Mairie d’Orgelet : 03 84 35 54 54 · Lundi 14 h – 17 h ; Mardi au vendredi 9 h 30 – 12 h, 14 h – 17 h Règlement d’urbanisme Plan de zonage Site de la mairie Nos sources Signaler une information