Bans

39380 · Communauté de communes du Val d’Amour

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Votre zone d’urbanisme, les secteurs protégés et les risques de votre parcelle.

Textes de référence Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Val d’Amour, version du 19 août 2024. Mairie de Bans : 03 84 81 59 10 · Mardi 17 h – 19 h ; Vendredi 9 h – 11 h Règlement d’urbanisme Plan de zonage Site de la mairie Nos sources Signaler une information