Orsans

25530 · Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs

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Textes de référence Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Portes du Haut-Doubs, version du 27 octobre 2025. Mairie d’Orsans : 02 96 21 41 98 · Mardi 19 h – 20 h Plan de zonage Nos sources Signaler une information