Tart-le-Bas

21110 · Communauté de communes de la Plaine Dijonnaise

Que voulez-vous savoir ?

Votre zone d’urbanisme, les secteurs protégés et les risques de votre parcelle.

Textes de référence Plan local d'urbanisme (PLU), version du 5 juin 2015. Mairie de Tart-le-Bas : 03 80 31 35 84 · Mardi 17 h – 19 h ; Vendredi 17 h – 19 h Règlement d’urbanisme Plan de zonage Nos sources Signaler une information